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Le Village
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PERMANENCE M. OGERAU - le 18/12/2024 de 14:00 à 17:30
Dimanche 24 novembre 2024
Lurs
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
27/10/2015 Procès verbal du 27 octobre 2015

1) Décisions modificatives au Budget Principal

2) C.A.O. éclairage public

3 )...

22/09/2015 Procès verbal du 22 septembre 2015

1) Approbation de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) de la commune

2) Rénovation de l'éclairage...

07/07/2015 Séance du 07 juillet 2015

1) Tarif repas cantine

2) Délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays de...

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26/06/2015 Séance extraodinaire du 26 juin 2015

1) Répartition FPIC 2015

2) Location salle d’exposition – Chapelle des...

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02/06/2015 Séance du 02 juin 2015

1) Location salle d’exposition – Chapelle des Pénitents

2) Participation au Fond de...

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13/04/2015 Procès verbal du 13 avril 2015

1) Compte de gestion 2014

2) Compte administratif...

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02/02/2015 Procès verbal du 02 février 2015

1)Avenant à la convention SIMPro

2) Adhésion de...

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22/12/2014 Procès verbal du 22 décembre 2014 - EXTRA

1) Demande de subvention DETR – Déplacement et mise en accessibilité des locaux de l’Hôtel de...

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01/12/2014 Procès verbal du 1er décembre 2014

1)Plan de formation 2014

2) Décision modificative N°3 au...

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06/11/2014 Procès verbal du 6 novembre 2014

1) Indemnité de conseil – Receveur municipal

2) Agenda D’Accessibilité Programmée...

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10/10/2014 Séance extraordinaire du 10/10/2014

1) Location commerce, licence et logement de fonction...

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23/09/2014 Séance du 23 septembre 2014

1) Décision modificative au Budget Principal N°2

2) Modification au bail -...

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18/08/2014 Séance extraordinaire du 18/08/2014

1)Choix gestion et exploitation d’un Bar-Restaurant– Commerce multiservices à...

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31/07/2014 Procès verbal du 31 juillet 2014

1) Location logement Séminaire N°3

2) Tarif repas...

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20/06/2014 Procès verbal du 20 juin 2014

1) Convention-cadre de formation – CNFPT

2) Convention DDCSPP – Création d’un Accueil...

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20/05/2014 Procès verbal du 20 mai 2014

1) Rapport annuel sur le service eau – assainissement

2) Participation au Fond de...

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28/04/2014 Procès verbal du 28 avril 2014

1) Subventions 2014

2) Taxes directes...

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15/04/2014 Procès verbal du 15 avril 2014

1) Indemnités de fonction

2) Délégations au Maire...

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03/03/2014 Séance extraordinaire du 3 mars 2014

1) Choix gestion et exploitation d’un Bar – Restaurant Commerce multiservices à...

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18/02/2014 Procès verbal du 18 février 2014

1) PLU de La Brillanne

2) Compte de gestion...

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