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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
29/10/2020 Procès verbal du 29 octobre 2020

Ordre du jour :

- Subvention FODAC pour l'aménagement et la mise aux normes de l'école...

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29/09/2020 Procès verbal du 29 septembre 2020
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10/07/2020 Procès verbal du 10 juillet 2020

Ordre du jour:

- Délégation des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Renouvellement d'un poste d'agent contractuel...

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18/06/2020 Procès verbal du 18 juin 2020
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26/05/2020 Procès verbal du 26 mai 2020
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09/04/2020 Procès verbal du 9 avril 2020

Ordre du jour:

Covid-19: exonération temporaire des loyers communaux à catarctére commercial

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03/03/2020 Procès verbal du 03 mars 2020

ordre du jour :

- Compte de gestion 2019

-Compte administratif...

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03/12/2019 Procès verbal du 03 décembre 2019

Ordre du jour :

- Demande de subvention au titre des Villages et Cités de...

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27/08/2019 Procès verbal du 27 août 2019

Ordre du jour:

-RPQS: Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau...

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11/06/2019 Procès verbal du 11 Juin 2019

Ordre du jour:

-Acquisition de l'épareuse du SIVU du canton de Peyruis

-Location...

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14/05/2019 Procès verbal du 14 Mai 2019

Ordre du jour:

-Marché à Procédure Adaptée (MAPA) : "déplacement de la mairie de...

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11/04/2019 Procès verbal du 11 Avril 2019

Ordre du jour:

-Compte de Gestion 2018
-Compte Administratif 2018
-Affectation...

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26/03/2019 Procès verbal du 26 Mars 2019

Ordre du jour:

-Mise en place et organisation du télétravail
-Convention 2019 avec...

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26/02/2019 Procès verbal du 26 Février 2019

Ordre du jour:

-DSIL 2019 : Aménagement énergétique et mise aux normes de l'école de...

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29/01/2019 Procès verbal du 29 janvier 2019

Ordre du jour:

-Location logement communal
-Ouverture de crédits d'investissement...

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04/12/2018 Procès verbal du 04 décembre 2018

Ordre du jour:

-Indemnités conseils du comptable pour l'année 2018

-Transfert...

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23/10/2018 Procès verbal du 23 octobre 2018

Ordre du jour :

-Compétence logement social
-Actualisation du tableau...

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28/08/2018 Procès verbal du 28 août 2018

Ordre du jour :

-Complémentaire santé communale

-Subvention 2018 pour...

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26/06/2018 Procès verbal du 26 Juin 2018

Ordre du jour :

-Décision modificative n°2 sur le Budget Principal

-Décision...

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29/05/2018 Procès verbal du 29 mai 2018

Ordre du jour :

-Décision modificative n°1 sur le Budget Principal

-DSIL 2018 :...

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